Clients prêts pour les entretiens de simulation de crise

Battre le fer pendant qu’il est chaud

La planification successorale fondée sur la simulation de crise est toujours une bonne stratégie, car, honnêtement, nous ne savons pas quand une crise peut nous frapper. La COVID-19 en est le meilleur exemple, et elle a été un signal avertisseur pour bon nombre de clients – plus que les importantes dévaluations du marché que nous avons vues au milieu des années 2000 –, parce qu’elle a touché les gens sur le plan personnel. Le fait de devoir faire face à la mortalité a poussé de nombreuses personnes à réfléchir et à s’inquiéter au sujet de leur famille ou des parties prenantes de leur entreprise. En tant que conseiller, il s’agit d’un moment important pour aborder le sujet et profiter de cette prise de conscience afin d’ajouter de la valeur.

Dans un premier temps, il est important d’aider les clients à déterminer ou à passer en revue les quatre piliers fondamentaux de leur plan successoral afin d’assurer leur stabilité en cas d’événement marquant : structure de l’actif, composition de la famille, objectifs en matière d’héritage (p. ex., protection de la famille) et, surtout, les compétences nécessaires à la mise en œuvre. Par exemple, le mandataire désigné en vertu de la procuration a-t-il la permanence et la disponibilité nécessaires? Se trouve-t-il à proximité? Cela a été un réel problème pendant la pandémie parce que les gens d’un autre pays ou même d’une autre province ne pouvaient pas nécessairement se déplacer pour gérer ces affaires correctement. Les cas de famille recomposée peuvent aussi causer des problèmes, en particulier lorsque l’aîné du premier mariage est nommé liquidateur et fiduciaire d’un beau-parent, ce qui crée un conflit d’intérêts inhérent. C’est pourquoi il est essentiel de vérifier périodiquement ces documents juridiques pour qu’ils reflètent la réalité du client. Selon un récent sondage, plus de la moitié des Canadiens n’ont pas de testament, tandis que seulement un tiers affirment en avoir un à jour¹.

Un autre problème potentiel qui s’est avéré particulièrement pertinent lors de récents entretiens est l’égalisation des actifs familiaux à un moment où les évaluations fluctuent énormément. Un chalet qui valait auparavant 700 000 $ pourrait maintenant être évalué à plus de 2 millions de dollars, alors qu’est-ce que cela signifie en matière « d’équité » envers les enfants? Les plans successoraux doivent être revus régulièrement pour que les distributions demeurent conformes à l’intention. Bien que les stratégies visant à résoudre ces scénarios conviennent mieux à l’étape de la planification créative, en tant que conseiller, il est essentiel d’aider les clients à être au courant de ces conflits potentiels et de les diriger vers les bons experts – qu’il s’agisse d’un planificateur successoral, fiscal ou de la relève d’entreprise, ou de spécialistes externes.

Aller plus loin pour les clients propriétaires d’entreprise

Pour les propriétaires d’entreprise en particulier, je compare toujours un plan successoral à un plan de continuité des activités, car ce dernier tient également compte d’événements imprévus qui peuvent avoir de graves répercussions sur les employés, partenaires, clients et membres de la famille – un décès ou une maladie inattendus peuvent être tout aussi perturbateurs qu’une crise des flux de trésorerie ou une perturbation potentielle de la chaîne d’approvisionnement.

Voici une liste de vérification utile de trois éléments essentiels à la simulation de crisepour ce créneau de clients lorsqu’il s’agit de maintenir l’harmonie en matière de succession :

• Autres signataires autorisés – assurez-vous toujours qu’ils existent aux fins des services bancaires ou des contrats d’affaires, au cas où quelque chose de fâcheux se produirait
• Procuration distincte pour les actifs de l’entreprise – songez à nommer un décideur qui connaît l’entreprise, en tenant compte de son expérience et de son engagement (pas nécessairement un conjoint), un aspect souvent négligé et qui peut donner lieu à des résultats moins qu’idéaux
• Liquidateur compétent – cette personne doit être en mesure de gérer efficacement le plan de relève pendant l’administration de la succession, y compris toute exigence contractuelle en suspens. Question à poser à votre client : Votre liquidateur sera-t-il capable d’administrer votre succession complexe et de permettre la continuité des activités en période de crise?

Peu importe la taille et la structure de son entreprise, il est également important que le client maintienne des ententes d’affaires solides et à jour. Qu’il s’agisse de conventions d’actionnaires ou d’accords de partenariat, ou encore de contrats d’approvisionnement et de production, les documents doivent être clairs et fournir une assurance aux parties prenantes. En cas de décès, avez-vous des mécanismes ou des mesures d’urgence pour assurer la continuité? Y a-t-il une disposition prévoyant un rachat? Qu’elles visent à gérer la relation entre les partenaires d’affaires ou à conclure des accords commerciaux avec des parties externes, la pertinence et l’actualité de ces ententes auront une incidence profonde sur les activités lorsqu’un propriétaire décède ou est en perte de capacité. L’examen régulier des modalités facilitera l’administration efficace de la succession, tout en protégeant la valeur de l’entreprise, ses activités et celles des personnes qui en dépendent.

Un autre élément à prendre en considération est l’assurance personne clé, en particulier en cas de décès, si un rachat doit être effectué ou si un remplaçant est trouvé. La prestation aiderait à atténuer la perte de la contribution de cette personne, jusqu’à ce qu’une solution de rechange soit trouvée. Une surveillance fréquente de cette protection est nécessaire pour qu’elle reflète le contexte d’affaires qui prévaut. De plus, si un client a une assurance personnelle, cela n’aidera probablement pas l’entreprise, et vice versa. Il est donc important de comprendre le type d’assurance détenue et de déterminer si elle répond aux besoins et si la prestation ira au bon endroit.

Qu’est-ce qu’une clause de rapport successoral?

En ce qui a trait à la propriété d’une petite entreprise, l’une des plus grandes préoccupations à l’heure actuelle – dans la foulée de la COVID-19 – est de planifier la transition vers un membre de la famille, car bon nombre de ces entreprises ont connu de grandes fluctuations de la valeur dernièrement. Nombre ont malheureusement disparu, tandis que d’autres ont connu une énorme croissance en fonction de leur créneau de marché. Ainsi, si un client cherche à transmettre l’entreprise à la génération suivante et qu’il y a aussi d’autres enfants qui ne font pas partie de l’entreprise, les deux principales questions à l’égard de la succession deviennent les suivantes : Comment pouvons-nous égaliser les actifs pour les autres membres de la famille et comment le propriétaire récupère-t-il la pleine valeur de l’entreprise? Cet élément a été très imprévisible au cours de la dernière année, car la valeur de l’entreprise, dans certains cas, a peut-être été 10 fois plus élevée qu’en mars 2020, tandis que les autres actifs du propriétaire n’ont peut-être pas augmenté au même rythme.

Par conséquent, il est de plus en plus nécessaire de réfléchir à une solution d’assurance qui pourrait aider à gérer cette situation familiale potentiellement inégale – ou de s’assurer que les documents confèrent au liquidateur le pouvoir de rendre l’égalisation possible, s’il y a lieu (autrement dit, une disposition de « rapport successoral »). Il s’agit d’un problème qui a rarement été exploré avant l’an dernier, mais qui devient de plus en plus courant dans les entretiens avec les clients afin d’éliminer ce stress supplémentaire et d’assurer une tranquillité d’esprit.

Conseils sur quoi ne pas faire

Mes années d’expertise en planification successorale m’ont permis de constater par moi-même certaines erreurs courantes qui devraient être évitées, notamment le fait de mettre des actifs en propriété commune (avec toute personne autre qu’un conjoint) alors qu’ils ne devraient pas l’être. Cela permet généralement d’économiser sur les frais d’homologation et d’accélérer l’administration de la succession, mais peut créer d’énormes problèmes. Par exemple, si les clients veulent établir une fiducie pour leurs petits-enfants ou faire des dons de bienfaisance, ils ont en fait retiré ces actifs de leur succession en les rendant conjoints, tout en les mettant potentiellement à risque par rapport aux créanciers ou au conjoint du cotitulaire. [CONSEIL DE PRO : Pour obtenir des solutions de rechange et atteindre vos objectifs successoraux, apprenez-en plus sur les fonds distincts de BMO.]

Une autre situation problématique que je vois souvent est celle d’encourager les aînés qui ont légèrement passé 70 ans à faire un don d’argent à leurs enfants afin d’atténuer l’incertitude successorale et d’éviter de payer des frais d’homologation. Le problème survient lorsqu’une personne fait un accident vasculaire cérébral et qu’elle a besoin de soins 24 heures sur 24, ou qu’elle doit se trouver dans une maison de retraite plus tôt que prévu, mais qu’elle ne peut plus se le permettre. Même s’il est tentant d’aider les enfants à rembourser leur prêt hypothécaire, je mets toujours les clients en garde en leur disant qu’ils ont encore une marge de manœuvre et qu’ils pourraient avoir besoin de ce revenu supplémentaire pour prendre soin d’eux-mêmes, car ces coûts peuvent être assez élevés. Il en va de même pour les dons de bienfaisance, qui doivent être stratégiques et équilibrés avec les besoins futurs.

Commencez dès maintenant : Les clients n’ont pas les moyens d’attendre plus tard

En fin de compte, la planification successorale est un aspect important qui doit être abordé du parcours de gestion de patrimoine d’un client, et le plus tôt est toujours le mieux. Une fois que les quatre piliers fondamentaux sont définis et compris, il est essentiel de faire preuve de souplesse, dans la mesure du possible, afin que les clients puissent composer avec les événements à mesure qu’ils se produisent.

En dehors des périodes de crise, il est très tentant pour les gens, en particulier les propriétaires d’entreprise, de dire : « Je vais m’en occuper plus tard ». La meilleure réponse est de leur dire qu’ils ne peuvent pas se permettre d’attendre plus tard, car leurs parties prenantes dépendent d’eux pour se préparer dès maintenant – de leur famille aux employés, en passant par leurs propres clients. En tant que conseiller, il est essentiel de ne pas hésiter à parler de succession complexe parce que vous craignez de faire des erreurs. Faites appel à votre réseau d’experts en planification pour vous guider sur la bonne voie et fournir de précieuses indications externes, s’il y a lieu. Nous sommes ici pour cela.

Pour obtenir d’autres perspectives sur la façon d’enrichir votre pratique, communiquez avec votre représentant, Ventes régionales, BMO Gestion mondiale d’actifs.

Pour en savoir plus sur les solutions d’assurance novatrices qui peuvent améliorer les stratégies de planification successorale, communiquez avec BMO Assurance.

¹ Institut Angus-Reid, What ‘will’ happen with your assets? Half of Canadian adults say they don’t have a last will and testament, janvier 2018.